Master 2 Droit du sport

SEMESTRE 1 Le droit social et économique du sport : - La place du sport dans la société - Le mouvement olympique - Les acteurs privés - Les acteurs publics - Les syndicats - L'Europe, les instances sportives internationales - Méthodologie - Synthèse La justice sportive : - La conciliation devant le CNOSF - La justice étatique - La justice fédérale - L'arbitrage devant la chambre arbitrale du sport - L'arbitrage et autres procédures devant le TAS - Les conflits de juridiction - Méthodologie - Synthèse La responsabilité sportive : - La responsabilité administrative - La responsabilité civile - La responsabilité disciplinaire - La responsabilité pénale - Méthodologie - Synthèse SEMESTRE 2 La règle sportive dans l'ordre juridique international : - La gouvernance européenne du sport - La représentation française au sein des instances européenne - L'application du droit européen aux activités sportives - Les acteurs : intervention d'acteurs institutionnels - Méthodologie - Synthèse Le droit social et économique du sport : - Le contentieux de travail dans le sport - Le droit commercial du sport - Le droit des sociétés à objets sportif - Les relations collectives de travail du sport - Les relations individuelles de travail du sport - Méthodologie - Synthèse Rapport de stage mémoire